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Article 7 : Satisfait ou Remboursé
Conformément aux pratiques internationales, et exception faite pour les produits périssables, le client dispose d'un délai de rétractation de 7 jours, à compter de la réception du bien commandé, pour retourner à ses frais le produit aux fins d'échange ou de remboursement. Si le client exerce son droit de rétractation,PASSIONS DE L'ATLAS s'engage à lui rembourser les sommes initialement versées dans un délai maximum de 60 jours.

Article 8 : Conformité des produits.

Sous réserve de variations, si le produit est défaillant ou non conforme à l'article commandé, le client dispose d'un délai de 7 jours pour signaler le problème par courrier recommandé et par E-mail. Sous réserve de disponibilité ,nous remplacerons le produit en cause par celui commandé et le livrera, sans frais supplémentaires pour le client, dans les conditions et délais de livraison initiaux.
Le produit doit être impérativement retourné dans son emballage d'origine, sans altération d'aucune sorte. En particulier, le produit retourné devra être accompagné d'un bordereau de retour soigneusement rempli, et précisant notamment le motif du retour. Les produits retournés doivent être adressés par courrier à :

BOUVET Yvan PASSIONS DE L'ATLAS Quartier Val fleuri les Racines, n° 20 Rue Racine Casablanca 20100 MAROC . Le client prend à sa charge les frais de transport pour le retour, sauf erreur de notre part.
Article 9 : Disponibilité des produits

Tous les produits proposés au client sont fabriqués manuellement et machines par les fournisseurs de PASSIONS DE L'ATLAS. Ces produits sont en principe disponibles, soit directement dans nos stocks,soit chez nos fabricants. L'offre est valable jusqu'à épuisement de leurs stocks. La disponibilité des produits et les délais de livraison sont communiqués au client sur la base des informations fournies à PASSIONS DE L'ATLAS par les fabricants producteurs, nous ne pouvons pas toujours garantir l'exactitude. En cas d'indisponibilité provisoire ou définitive du produit commandé, ou de non acceptation par le client du délai de livraison supplémentaire qu'impose cette indisponibilité,nous nous engageons à vous proposez un produit de remplacement qui conservera toute latitude pour l'accepter ou le refuser.
Article 10 : Propriété des produits

Nous conservons la propriété des produits commandés jusqu'au paiement effectif et intégral de leur prix. Si pour quelque raison que ce soit, le produit a été livré au client, celui-ci n'ayant pas effectué le paiement, PASSIONS DE L'ATLAS pourra reprendre le produit. Le client devient responsable des produits dès leur livraison, ce qui comprend les risques de perte ou de détérioration des biens soumis à la réserve de propriété ainsi que les dommages qu'ils pourraient occasionner.
Article 11 : Identification et confidentialité des données

La collecte des informations nominatives aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément aux pratiques en vigueur sur le réseau Internet, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer par différents moyens :
Par courrier à PASSIONS DE L'ATLAS Par envoi d'un E-mail à y.bouvet@hotmail.fr

En outre, nous nous engageons formellement à conserver toute information concernant ses clients strictement confidentielle, et en particulier à ne les divulguer à aucune tierce partie.
Article 12 : Litiges
Le présent contrat est soumis au droit Marocain. Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s'engagent à rechercher une solution à l'amiable avant toute action judiciaire au tribunal de la ville de Casablanca.